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Toute la réglementation pour une bonne navigation

 

Division 240 (Navires de Plaisance à usage personnel de longueur inférieure à 24 m)

  • Evolution de la Division 240 (arrêté du 5 Décembre 2014)
  • Texte consolidé (Décembre 2014)
  • Journal Officiel du 12 Décembre 2014
  • Fiche "l'équipement des sécurité des navires de plaisance" Décembre 2014

Fiches du Ministère 2019

  • Accueil Atlantique Nord et Manche Est
  • Accueil Atlantique Sud
  • Accueil Manche Orientale et Mer du Nord
  • Accueil Méditerranée
  • Balisage des zones des loisirs
  • Balise de détresse
  • Carte gilets de sauvetage et numéro d'appel Cross
  • Documents Nautiques
  • Eco-gestes en mer
  • Equipement de sécurité des navires de plaisance
  • Equipement de sécurité des bateaux en navigation intérieure
  • Enregistrement et titres de navigation en eaux intérieures
  • Guide Déchets
  • Guide Loisirs Nautiques
  • Immatriculation en mer des navires de - de 7m
  • Immatriculation et Francisation des navires de + 7m
  • Loisirs nautiques en mer
  • Marquage CE bateaux de plaisance
  • Marques d'identification des navires de plaisance en mer
  • Moyens individuels de sécurité et de repérage en mer
  • Permis Plaisance
  • Sauvetage, remorquage et assistance en mer
  • Sécurité de la navigation intérieure
  • Signalisation maritime
  • Trousse de secours
  • Vhf, modalités et conditions d'utilisation